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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT
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CREMOSEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMOSEVRE
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
95583579
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque CREMOSEVRE

Déposée le 3 août 1995 par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMOSEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CREMOSEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMOSEVRE est expirée depuis le 3 août 2005.

VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT a également déposé les autres marques suivantes : V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT , CREMO NATURE , CREMO TECH , C 10/30 , REGAL VEAU , VEAU ROYAL , MENUET , LACT'HORSE , CREMO CAPRI , CREMO MINUTE


VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (S.A.) - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE - France - SIREN 334042124


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269759 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Produits d'allaitement pour animaux et substances alimentaires pour animaux