Déposée le 17 janvier 1995 par la société VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREMO NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la société VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque CREMO NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France - SIREN 334042124
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269759 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185679 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 31 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185680 - Publication au BOPI 1995-05-31
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Produits vétérinaires.Produits d'allaitement pour animaux et substances alimentaires pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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