Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREMO ELEVAGE
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1467361
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque CREMO ELEVAGE

Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREMO ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2111438) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2111438) - France.

La marque CREMO ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREMO ELEVAGE est expirée depuis le 20 mai 2008.

VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT a également déposé les autres marques suivantes : V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT , CREMO NATURE , CREMO TECH , CREMOSEVRE , C 10/30 , REGAL VEAU , VEAU ROYAL , MENUET , LACT'HORSE , CREMO CAPRI


VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT Société Anonyme - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2111438) - France - SIREN 334042124


SODIAAL SNC - (dossier no 2111438) - France


Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 8 avril 1998 - Gage radié n°252983 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269759 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Renouvellement sans limitation le 19 mars 1998 n°2111438 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185679 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47422 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47421 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47423 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47424 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156372 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 23 avril 1990 - Transmission de propriété n°47420 - Publication au BOPI 1990-04-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.