Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMO BABY
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT

Numéro de dépôt :
94543532
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque CREMO BABY

Déposée le 7 novembre 1994 par la société VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMO BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) 2 rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 042 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CREMO BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMO BABY est expirée depuis le 7 novembre 2004.

VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT a également déposé les autres marques suivantes : V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT , CREMO NATURE , CREMO TECH , CREMOSEVRE , C 10/30 , REGAL VEAU , VEAU ROYAL , MENUET , LACT'HORSE , CREMO CAPRI


VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT - 2 rue Joseph Cugnot, 57076 METZ - France - SIREN 334042124


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269759 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185679 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 31 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185680 - Publication au BOPI 1995-05-31

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Produits vétérinaires.Produits d'allaitement pour animaux et substances alimentaires pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.