Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT
/
C 10/30
Marque expirée - Marque en non vigueur

C 10/30
VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1354647
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque C 10/30

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C 10/30 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2063797) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 021 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2063797) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C 10/30 est expirée depuis le 14 mai 2006.

VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT a également déposé les autres marques suivantes : V.AL.S VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT , CREMO NATURE , CREMO TECH , CREMOSEVRE , REGAL VEAU , VEAU ROYAL , MENUET , LACT'HORSE , CREMO CAPRI , CREMO MINUTE


VEAU ALLAITEMENT SODIAVIT (Société Anonyme) - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2063797) - France - SIREN 334021244


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2063797) - France


Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 8 avril 1998 - Gage radié n°252983 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°418137 - Publication au BOPI 2005-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation le 21 février 1996 n°2063797 - Publication au BOPI 1996-02-21

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156372 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47422 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47421 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - Transmission de propriété n°47420 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47423 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47426 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 23 avril 1990 - GAGE CONSTITUE n°47425 - Publication au BOPI 1990-04-23

Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698832 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.