Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU ROYAL
VEAU ALLAITEMENT SANDERS (V.AL.S), (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1408484
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1997
VEAU ROYAL de VEAU ALLAITEMENT SANDERS (V.AL.S

Présentation de la marque VEAU ROYAL

Déposée le 15 mai 1987 par VEAU ALLAITEMENT SANDERS (V.AL.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEAU ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VEAU ALLAITEMENT SANDERS (V.AL.S), (société en nom collectif) domicilié(e) 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque VEAU ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU ROYAL est expirée depuis le 15 mai 1997.

VEAU ALLAITEMENT SANDERS (V.AL.S a également déposé les autres marques suivantes : LES MENUETS


VEAU ALLAITEMENT SANDERS (V.AL.S), (société en nom collectif) - 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS. - France


CABINET PORTE. - France


Inscription le 8 février 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°154754 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 8 février 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°154753 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

- Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°60416 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°60415 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription - Concession de licence n°31635 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°39260 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°40562 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°40563 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°31634 - Publication au BOPI

Viande, conserves, plats cuisinés frais, congelés ou surgelés à base de viande de veau.