Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEALYS
vealys, sarl

Numéro de dépôt :
3722878
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
VEALYS de vealys

Présentation de la marque VEALYS

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vealys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vealys domicilié(e) 28 rue du faubourg madelaine - 21200 - beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, angélique da costa domicilié(e) 6 allée marie noël - 21000 - dijon - France.

La marque VEALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEALYS est expirée depuis le 19 mars 2020.


vealys, sarl - 28 rue du faubourg madelaine - 21200 - beaune - France


angélique da costa - 6 allée marie noël - 21000 - dijon - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 19 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691013 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

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