Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRANSFERT A GEOMETRIE VARIABLE
VEA
(S.A.)

Numéro de dépôt :
98715260
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque LE TRANSFERT A GEOMETRIE VARIABLE

Déposée le 21 janvier 1998 par VEA et S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRANSFERT A GEOMETRIE VARIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Les déposants sont VEA domicilié(e) VAL D'EUROPE AIRPORTS - France et (S.A.), domicilié(e) IMMEUBLE ATRIUM, 6 Place Abel Gance, 92652 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEA (S.A.) - France.

La marque LE TRANSFERT A GEOMETRIE VARIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANSFERT A GEOMETRIE VARIABLE est expirée depuis le 21 janvier 2008.

VEA a également déposé les autres marques suivantes : VEA WIDGET


VEA - VAL D'EUROPE AIRPORTS - France

(S.A.) - IMMEUBLE ATRIUM, 6 Place Abel Gance, 92652 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 3


VEA (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Transport et organisation de voyages. Transport en commun de voyageurs entre les aéroports d'Orly et de Roissy en direction d'Eurodisney et de Marne la Vallée.