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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VDSYS
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MOBILYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBILYS
VDSYS, SAS

Numéro de dépôt :
4306436
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
MOBILYS de VDSYS

Présentation de la marque MOBILYS

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VDSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOBILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VDSYS domicilié(e) Z.I. LA FARLEDE, 799 Rue du Docteur Calmette, BP 128 - 83088 - TOULON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 162 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Abdel BENOTHMANE domicilié(e) Z.I. LA FARLEDE, 799 Rue du Docteur Calmette, BP 128 - 83088 - TOULON CEDEX 9 - France.

La marque MOBILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILYS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

VDSYS a également déposé les autres marques suivantes : CFTR CENTRE DE FORMATION AUX TECHNOLOGIES DE LA RADIO , VDSYS VIDEO DATA SYSTEMS , VDSYS , VIGICAM , CFTR


VDSYS, SAS - Z.I. LA FARLEDE, 799 Rue du Docteur Calmette, BP 128 - 83088 - TOULON CEDEX 9 - France - SIREN 535162689


Monsieur Abdel BENOTHMANE - Z.I. LA FARLEDE, 799 Rue du Docteur Calmette, BP 128 - 83088 - TOULON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 26 décembre 2016 - Retrait partiel n°691579 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 août 2017 - Rejet partiel n°705692 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Inscription le 3 août 2017 - Rejet partiel n°705691 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;

Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.