Déposée le 30 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) VDL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRITIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VDL domicilié(e) 90 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 579 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSAT Clovis, JURILEX Avocats domicilié(e) 45 quai charles de gaulle - 69006 - LYON - France.
La marque TRITIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VDL, SA à directoire et conseil de surveillance - 90 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France - SIREN 421579400
ROUSSAT Clovis, JURILEX Avocats - 45 quai charles de gaulle - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542600 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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