Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Editions L'ECOLE des TILLEULS
VDL Edition S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3279800
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
Editions L\'ECOLE des TILLEULS de VDL Edition

Présentation de la marque Editions L'ECOLE des TILLEULS

Déposée le 15 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDL Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Editions L'ECOLE des TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDL Edition domicilié(e) 20, rue de Longchamp,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 932 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VDL Edition domicilié(e) 20, rue de Longchamp,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.

La marque Editions L'ECOLE des TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions L'ECOLE des TILLEULS est expirée depuis le 15 mars 2014.


VDL Edition S.A.R.L. - 20, rue de Longchamp,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 400932281


VDL Edition - 20, rue de Longchamp,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Edition de livres. Livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.