Déposée le 11 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VdC VIE DE CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC FRANCE domicilié(e) RDC – No 304, 34 rue d'Emery - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 186 905 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VDC FRANCE, Mme CORLAY VALERIE domicilié(e) RDC – No 304, 34 rue d'Emery - 77184 - EMERAINVILLE - France.
La marque VdC VIE DE CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188117.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VdC VIE DE CHATEAUX arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.
VDC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEGUSTATION ROYALE
VDC FRANCE, SARL - RDC – No 304, 34 rue d'Emery - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 789186905
VDC FRANCE, Mme CORLAY VALERIE - RDC – No 304, 34 rue d'Emery - 77184 - EMERAINVILLE - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 15 octobre 2015 - Retrait partiel n°656209 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : aucun de ces produits ne sera commercialisé avec des produits fromagers.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; cidres.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers : en excluant les services à la restauration à destinations des professionnels avec des produits fromagers.
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