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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC CONCEPT
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VELO DE COURTOISIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELO DE COURTOISIE
VDC CONCEPT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4372284
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
VELO DE COURTOISIE de VDC CONCEPT

Présentation de la marque VELO DE COURTOISIE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELO DE COURTOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC CONCEPT domicilié(e) 46 RUE MARCEAU - 28700 - AUNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 998 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois xavier liber magnan domicilié(e) 2 rue billerey - 38000 - Grenoble - France.

La marque VELO DE COURTOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO DE COURTOISIE arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.


VDC CONCEPT, Société à responsabilité limitée - 46 RUE MARCEAU - 28700 - AUNEAU - France - SIREN 489998682


M. françois xavier liber magnan - 2 rue billerey - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Entretien de véhicules ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules.