Marque enregistrée - Marque en vigueur

Doctisiatab
vd4soft, SAS

Numéro de dépôt :
4303661
Date de dépôt :
01/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2026
Doctisiatab de vd4soft

Présentation de la marque Doctisiatab

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vd4soft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doctisiatab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vd4soft domicilié(e) 3 PLACE DE BORDEAUX, à l'att de Mr VAN DAAL Pierre-Yves - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 803 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vd4soft, M. PIERRE-YVES VAN DAAL domicilié(e) 3 PLACE DE BORDEAUX - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Doctisiatab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doctisiatab arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.

vd4soft a également déposé les autres marques suivantes : Docteure Isi Ammandia , Doctisafe , Doctisiasafe


vd4soft, SAS - 3 PLACE DE BORDEAUX, à l'att de Mr VAN DAAL Pierre-Yves - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 798803920


vd4soft, M. PIERRE-YVES VAN DAAL - 3 PLACE DE BORDEAUX - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation .