Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A-ENTREPRISES FRANCAISES
VD INVESTISSEMENTS - SNC

Numéro de dépôt :
97699569
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque A-ENTREPRISES FRANCAISES

Déposée le 15 octobre 1997 par VD INVESTISSEMENTS - SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A-ENTREPRISES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est VD INVESTISSEMENTS - SNC, domicilié(e) 22, rue Jasmin, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VD INVESTISSEMENTS Monsieur Patrick DEBUIRE - France.

La marque A-ENTREPRISES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-ENTREPRISES FRANCAISES est expirée depuis le 15 octobre 2007.

VD INVESTISSEMENTS - SNC a également déposé les autres marques suivantes : 3615 DE CHEZ VOUS , HTTP:/WWW.ENTREPRISE.FR , HTTP:/WWW.ALPHANET.FR , ENTREPRISES MAGAZINE , E INFORMATIONS ENTREPRISES , LA LIGNE DE L'ESPOIR , ISA DE KERMADEC, LA VOYANCE DES STARS


VD INVESTISSEMENTS - SNC - 22, rue Jasmin, 75016 PARIS - France


VD INVESTISSEMENTS Monsieur Patrick DEBUIRE - France


Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368376 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Télécommunications Agences de presse et d'information Communications par terminaux Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.