Déposée le 2 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VBSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REPAR'BOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VBSA domicilié(e) 12 AVENUE DE LA GARE - 88310 - CORNIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 551 078 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VBSA, SAS domicilié(e) 12 AVENUE DE LA GARE - 88310 - CORNIMONT - France.
La marque REPAR'BOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VBSA, SAS - 12 AVENUE DE LA GARE - 88310 - CORNIMONT - France - SIREN 306551078
VBSA, SAS - 12 AVENUE DE LA GARE - 88310 - CORNIMONT - France
Inscription le 16 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412157 - Publication au BOPI 2005-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544125 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
Colles pour l'industrie, y compris colles pour carrosseries de véhicules ; produits pour décoller ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Pistolets à colle électriques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs. Pistolets (outils), y compris pistolets à colle non électriques ; ponts de redressage (outils) pour carrosseries de véhicules ; pointeaux redresseurs (outils) de carrosseries de véhicules ; embouts (parties d'outils) pour pointeaux redresseurs de carrosseries de véhicules, mallettes spéciales (non métalliques) pour outils ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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