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Marques déposées par VAZELLE CLAUDE
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COMPETENCE SOFTWARE EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPETENCE SOFTWARE EUROPE
VAZELLE CLAUDE

Numéro de dépôt :
92401068
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque COMPETENCE SOFTWARE EUROPE

Déposée le 14 janvier 1992 par VAZELLE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPETENCE SOFTWARE EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est VAZELLE CLAUDE, domicilié(e) 51 ELYSEE II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAZELLE CLAUDE - France.

La marque COMPETENCE SOFTWARE EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPETENCE SOFTWARE EUROPE est expirée depuis le 14 janvier 2002.


VAZELLE CLAUDE - 51 ELYSEE II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France


VAZELLE CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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