Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZAS
M. VAZ JHONA JACQUES

Numéro de dépôt :
4252636
Date de dépôt :
28/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2026
OZAS de VAZ JHONA JACQUES

Présentation de la marque OZAS

Déposée le 28 février 2016 par monsieur VAZ JHONA JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur VAZ JHONA JACQUES domicilié(e) 17 avenue Yves Giroud - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAZ JHONA JACQUES domicilié(e) 17 avenue Yves Giroud - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque OZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZAS arrivera à expiration en date du 28 février 2026.


M. VAZ JHONA JACQUES - 17 avenue Yves Giroud - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France


M. VAZ JHONA JACQUES - 17 avenue Yves Giroud - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.