Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capucine
M. VAZ Alexandre
Mle PIERRON Stéphanie

Numéro de dépôt :
4015913
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
Capucine de VAZ Alexandre

Présentation de la marque Capucine

Déposée le 27 juin 2013 par monsieur VAZ Alexandre et mademoiselle PIERRON Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Capucine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur VAZ Alexandre domicilié(e) 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France et mademoiselle PIERRON Stéphanie domicilié(e) 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAZ Alexandre domicilié(e) 4 rue de Cambrai - 75012 - PARIS - France.

La marque Capucine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capucine est expirée depuis le 27 juin 2023.


M. VAZ Alexandre - 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France

Mle PIERRON Stéphanie - 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France


M. VAZ Alexandre - 4 rue de Cambrai - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.