Déposée le 27 juin 2013 par monsieur VAZ Alexandre et mademoiselle PIERRON Stéphanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Capucine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont monsieur VAZ Alexandre domicilié(e) 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France et mademoiselle PIERRON Stéphanie domicilié(e) 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAZ Alexandre domicilié(e) 4 rue de Cambrai - 75012 - PARIS - France.
La marque Capucine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capucine est expirée depuis le 27 juin 2023.
M. VAZ Alexandre - 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France
Mle PIERRON Stéphanie - 4 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France
M. VAZ Alexandre - 4 rue de Cambrai - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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