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Marques déposées par la société VAX Emmanuel
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Cépages-Divins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cépages-Divins
VAX Emmanuel,Agent commercial

Numéro de dépôt :
3103478
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2011

Présentation de la marque Cépages-Divins

Déposée le 1 juin 2001 par la société VAX Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cépages-Divins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société VAX Emmanuel domicilié(e) 14, rue des Ouches, 89400 EPINEAU les VOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 330 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel VAX - France.

La marque Cépages-Divins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cépages-Divins est expirée depuis le 1 juin 2011.


VAX Emmanuel,Agent commercial - 14, rue des Ouches, 89400 EPINEAU les VOYES - France - SIREN 429330418


Emmanuel VAX - France


Errata - Publication au BOPI 2001-39

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°390530 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée. - Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.