Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEALPACK
Monsieur VAUZELLE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1333249
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1995
SEALPACK de VAUZELLE Jean-Marie

Présentation de la marque SEALPACK

Déposée le 3 décembre 1985 par monsieur VAUZELLE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEALPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VAUZELLE Jean-Marie domicilié(e) 7, rue Rorice Rigaud, 87200 SAINT JUNIEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SEALPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALPACK est expirée depuis le 3 décembre 1995.

VAUZELLE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : PARA ZELLE , BIOZEL


Monsieur VAUZELLE Jean-Marie - 7, rue Rorice Rigaud, 87200 SAINT JUNIEN. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Papiers, papiers d'emballage.