Marque expirée - Marque en non vigueur
BIOZEL
Numéro de dépôt :
96642331
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016
Présentation de la marque BIOZEL
Déposée le 19 septembre 1996 par VAUZELLE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOZEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOZEL est expirée depuis le 19 septembre 2016.
Renouvellement sans limitation le 7 août 2006 n°2320955 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43