Marque expirée - Marque en non vigueur

RUFFEL
VAUTRAIN Nicole

Numéro de dépôt :
3594059
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/08/2018
RUFFEL de VAUTRAIN Nicole

Présentation de la marque RUFFEL

Déposée le 13 août 2008 par VAUTRAIN Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « RUFFEL »

Le déposant est VAUTRAIN Nicole domicilié(e) L'anémone de Mer, 148 rue des Voiliers,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Av. Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUFFEL est expirée depuis le 13 août 2018.

VAUTRAIN Nicole a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE RUFFEL


VAUTRAIN Nicole - L'anémone de Mer, 148 rue des Voiliers,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France


CABINET BREV & SUD - 2460, Av. Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Education ; formation ; Services rendus par des établissements d'enseignement technique et des établissements d'enseignement supérieur privé (formation).