Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOLE RUFFEL
VAUTRAIN Nicole

Numéro de dépôt :
3594057
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/08/2028
ECOLE RUFFEL de VAUTRAIN Nicole

Présentation de la marque ECOLE RUFFEL

Déposée le 13 août 2008 par VAUTRAIN Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ECOLE RUFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-38 du 19 septembre 2008.

Le déposant est VAUTRAIN Nicole domicilié(e) L'anémone de Mer, 148 rue des Voiliers - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ECOLE RUFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLE RUFFEL arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

VAUTRAIN Nicole a également déposé les autres marques suivantes : RUFFEL


VAUTRAIN Nicole - L'anémone de Mer, 148 rue des Voiliers - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687039 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Education ; formation ; services rendus par des établissements d'enseignement technique et des établissements d'enseignement supérieur privé (formation).