Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIENCE DE BIOT
Mme VAUTIER Blanche
Mme GHIGLIONE Magali

Numéro de dépôt :
96616111
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque FAIENCE DE BIOT

Déposée le 12 mars 1996 par madame VAUTIER Blanche et madame GHIGLIONE Magali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAIENCE DE BIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Les déposants sont madame VAUTIER Blanche domicilié(e) 27 Route de Valbonne, 06410 Biot - France et madame GHIGLIONE Magali domicilié(e) 27 Route de Valbonne, 06410 Biot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VAUTIER Blanche - France.

La marque FAIENCE DE BIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIENCE DE BIOT est expirée depuis le 12 mars 2006.


Mme VAUTIER Blanche - 27 Route de Valbonne, 06410 Biot - France

Mme GHIGLIONE Magali - 27 Route de Valbonne, 06410 Biot - France


Madame VAUTIER Blanche - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Lampes, pieds de lampes.Carrelage décoratif non métallique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué, vases et vaisselle en porcelaine et faïence

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.