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Marques déposées par monsieur VAUTHIER Marcel $Monsieur VAUTHIER Alain $Mademoiselle VAUTHIER Catherine $Mademoiselle VAUTHIER Lise Marie $Madame VAUTHIER née MAZIERE Micheline $Madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet
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CHAPELLE MADELEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE MADELEINE
Monsieur VAUTHIER Marcel $Monsieur VAUTHIER Alain $Mademoiselle VAUTHIER Catherine $Mademoiselle VAUTHIER Lise Marie $Madame VAUTHIER née MAZIERE Micheline $Madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet

Numéro de dépôt :
1086161
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHAPELLE MADELEINE

Déposée le 11 juillet 1978 par monsieur VAUTHIER Marcel $Monsieur VAUTHIER Alain $Mademoiselle VAUTHIER Catherine $Mademoiselle VAUTHIER Lise Marie $Madame VAUTHIER née MAZIERE Micheline $Madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHAPELLE MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VAUTHIER Marcel $Monsieur VAUTHIER Alain $Mademoiselle VAUTHIER Catherine $Mademoiselle VAUTHIER Lise Marie $Madame VAUTHIER née MAZIERE Micheline $Madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet domicilié(e) Chateau Ausone - 33330 ST EMILLON - France.

La marque CHAPELLE MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAPELLE MADELEINE est expirée depuis le 11 juillet 1988.


Monsieur VAUTHIER Marcel $Monsieur VAUTHIER Alain $Mademoiselle VAUTHIER Catherine $Mademoiselle VAUTHIER Lise Marie $Madame VAUTHIER née MAZIERE Micheline $Madame DUBOIS CHALLON née PROT Elyet - Chateau Ausone - 33330 ST EMILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

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