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Marques déposées par mademoiselle VAUTHIER Anne
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EFFERVESCENTS CONSOMMATEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFERVESCENTS CONSOMMATEURS
Mademoiselle VAUTHIER Anne

Numéro de dépôt :
95581983
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque EFFERVESCENTS CONSOMMATEURS

Déposée le 25 juillet 1995 par mademoiselle VAUTHIER Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFERVESCENTS CONSOMMATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est mademoiselle VAUTHIER Anne domicilié(e) 6, rue Henri Regnault, 92400 Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUTHIER René - France.

La marque EFFERVESCENTS CONSOMMATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFERVESCENTS CONSOMMATEURS est expirée depuis le 25 juillet 2005.


Mademoiselle VAUTHIER Anne - 6, rue Henri Regnault, 92400 Courbevoie - France


VAUTHIER René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Publication. Information périodiques concernant les vins effervescents appréciés au niveau du consommateur sous les différents points de vue de l'histoire, de la littérature, de la géographie et de l'étiquetage, du juridisme français et européen, de la qualité de ces vins et de leur fabrication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.