Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAUTE Frères
/
AZUR SEMENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZUR SEMENCES
S.A. VAUTE Frères

Numéro de dépôt :
96632024
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque AZUR SEMENCES

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) VAUTE Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AZUR SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAUTE Frères domicilié(e) 6, Chemin de Serre, 84370 BEDARRIDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VAUTE Frères - France.

La marque AZUR SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZUR SEMENCES est expirée depuis le 26 juin 2006.


S.A. VAUTE Frères - 6, Chemin de Serre, 84370 BEDARRIDES - France


S.A. VAUTE Frères - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Semences de céréales