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Marques déposées par Vaute François
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Solaire Austerlitz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solaire Austerlitz
Vaute François, Agissant pour le compte de la société solaire austerlitz en cours de formation

Numéro de dépôt :
3818048
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
Solaire Austerlitz de Vaute François

Présentation de la marque Solaire Austerlitz

Déposée le 25 mars 2011 par Vaute François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solaire Austerlitz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Vaute François, Agissant pour le compte de la société solaire austerlitz en cours de formation domicilié(e) 68 du Refuge - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vaute François domicilié(e) 68 du Refuge - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque Solaire Austerlitz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solaire Austerlitz est expirée depuis le 25 mars 2021.


Vaute François, Agissant pour le compte de la société solaire austerlitz en cours de formation - 68 du Refuge - 84200 - CARPENTRAS - France


Vaute François - 68 du Refuge - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

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