Marque enregistrée - Marque en vigueur

L. lumi'in FRANCE
M. VAUTE François

Numéro de dépôt :
4265471
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2026
L. lumi\'in FRANCE de VAUTE François

Présentation de la marque L. lumi'in FRANCE

Déposée le 18 avril 2016 par monsieur VAUTE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L. lumi'in FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur VAUTE François domicilié(e) ECOPARC MALIJAI, Bâtiment 5 - 04350 - MALIJAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lumi iN, M. VAUTE François domicilié(e) ECOPARC MALIJAI, Bâtiment 5 - 04350 - MALIJAI - France.

La marque L. lumi'in FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L. lumi'in FRANCE arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.


M. VAUTE François - ECOPARC MALIJAI, Bâtiment 5 - 04350 - MALIJAI - France


Lumi iN, M. VAUTE François - ECOPARC MALIJAI, Bâtiment 5 - 04350 - MALIJAI - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils d'éclairage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.