Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTINS MONDAINS
VAUSSENAT BRUNO
ALIX FAUVEAU
NICOLAS FAUVEAU
THOMAS FAUVEAU

Numéro de dépôt :
96648552
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque POTINS MONDAINS

Déposée le 30 octobre 1996 par VAUSSENAT BRUNO, ALIX FAUVEAU, NICOLAS FAUVEAU, THOMAS FAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTINS MONDAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Les déposants sont VAUSSENAT BRUNO, domicilié(e) 133 RUE CHEVALERET, 75013 PARIS - France, ALIX FAUVEAU, domicilié(e) 25 GRANDE RUE, 78130 CHAPET - France, NICOLAS FAUVEAU, domicilié(e) 183 RUE TURENNES, 33000 PARIS - France, THOMAS FAUVEAU, domicilié(e) 30 LUCIEN SAMPAIX, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUSSENAT BRUNO - France.

La marque POTINS MONDAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTINS MONDAINS est expirée depuis le 30 octobre 2006.

VAUSSENAT BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : PIMENT BLEU , Parigot Cola


VAUSSENAT BRUNO - 133 RUE CHEVALERET, 75013 PARIS - France

ALIX FAUVEAU - 25 GRANDE RUE, 78130 CHAPET - France

NICOLAS FAUVEAU - 183 RUE TURENNES, 33000 PARIS - France

THOMAS FAUVEAU - 30 LUCIEN SAMPAIX, 75010 PARIS - France


VAUSSENAT BRUNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Jeux, jouets. Papiers, cartons (cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier), produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, pochettes, films), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].