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Marques déposées par VAUSSENAT BRUNO
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PIMENT BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIMENT BLEU
VAUSSENAT BRUNO

Numéro de dépôt :
3301730
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
PIMENT BLEU de VAUSSENAT BRUNO

Présentation de la marque PIMENT BLEU

Déposée le 6 juillet 2004 par VAUSSENAT BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIMENT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 30 novembre 2024.

Le déposant est VAUSSENAT BRUNO domicilié(e) 11 rue Emile Durkheim,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUSSENAT BRUNO domicilié(e) 11 rue Emile Durkeim,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque PIMENT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIMENT BLEU est expirée depuis le 6 juillet 2014.

VAUSSENAT BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : Parigot Cola


VAUSSENAT BRUNO - 11 rue Emile Durkheim,75013 PARIS - 75013 - France


VAUSSENAT BRUNO - 11 rue Emile Durkeim,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 2 mai 2005 - Rejet partiel n°411698 - Publication au BOPI 2005-05-02

Republication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Production de films sur bande vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.