Marque expirée - Marque en non vigueur

KAROUSSEL DANSE
Vaultier veronique

Numéro de dépôt :
98747418
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/08/2018

Présentation de la marque KAROUSSEL DANSE

Déposée le 26 août 1998 par Vaultier veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KAROUSSEL DANSE »

Le déposant est Vaultier veronique domicilié(e) 23 avenue des fauvettes,91400 ORSAY (dossier no 2391189) - 91400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vaultier véronique domicilié(e) 23 avenue des fauvettes,91400 ORSAY (dossier no 2391189) - 91400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAROUSSEL DANSE est expirée depuis le 26 août 2018.


Vaultier veronique - 23 avenue des fauvettes,91400 ORSAY (dossier no 2391189) - 91400 - France


Vaultier véronique - 23 avenue des fauvettes,91400 ORSAY (dossier no 2391189) - 91400 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2391189 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502647 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Enseignement école de Danse.