Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTIER GENERAL
Numéro de dépôt :
1696158
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001
Présentation de la marque QUARTIER GENERAL
Déposée le 30 septembre 1991 par VAULET SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTIER GENERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUARTIER GENERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER GENERAL est expirée depuis le 30 septembre 2001.
VAULET SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09