VAULEON VAULEON INDUSTRIES
Présentation de la marque VAULEON
Déposée le 14 octobre 2016 par la société VAULEON INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAULEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la société VAULEON INDUSTRIES domicilié(e) Guinassou - 24120 - LA FEUILLADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 290 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Sandrine VIMES domicilié(e) 1, rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque VAULEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAULEON arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.
VAULEON INDUSTRIES - Guinassou - 24120 - LA FEUILLADE - France - SIREN 815290093
Cabinet PLASSERAUD, Sandrine VIMES - 1, rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Services de conseils et aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles ou d'institutions publiques ; services de conseils en organisation et direction de projets immobiliers ou urbains (conseils en organisation et direction des affaires) ; administration commerciale de biens immobiliers ; estimations et expertises en affaires commerciales ; prévisions économiques ; étude du marché des biens immobiliers à la location et à la vente ; enquêtes d'opinion ; services d'analyse et de documentation de statistiques ; réseautage d'entreprises à savoir intermédiation commerciale ; relations publiques ; publicité ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; services de publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ; services de promotion publicitaire ; présentation de biens immobiliers sur tout moyen de communication pour la vente et la location ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces publicitaires ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de revue de presse ; vente au détail et en gros de produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages), de produits de sécurité (automatismes et systèmes de sûreté électriques), de produits de surveillance, de produits de contrôle d'accès ; vente au détail et en gros de clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôture, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de sécurité et de surveillance ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant les produits suivants : clôtures et clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôture, grilles et grilles barreaudées, barreaux de grilles, barrières, dispositifs électriques de sécurité et de surveillance intégrés dans des installations de protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) ; informations commerciales sur des produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages), à la sécurité et à la surveillance, au contrôle d'accès par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; services de publicité ; promotion et marketing dans le domaine des produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) ; présentation de produits destinés à la protection périmétrique (clôtures, barrières, portails, grilles, grillages) sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; études de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; relations publiques ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine de la construction, du bricolage, de la décoration, de la sécurité des personnes et des bâtiments, et du jardinage ; services de vente au détail de produits relevant du domaine de la construction, du bricolage, de la décoration et du jardinage ; services de vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, de produits pour le traitement de l'eau, de matières filtrantes (substances minérales et végétales), d'engrais pour les terres, de produits pour l'amendement des sols, de produits fertilisants, de compost, de paillis (engrais), d'humus et couverture d'humus, de terre pour la culture, terre végétale et terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), d'ignifuges, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de sel pour conserver, autre que pour les aliments, de sels à usage industriel, de réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), de décolorants à usage industriel, d'absorbeurs d'humidité, de mastics à l'huile, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, d'enduits (peintures), de diluants pour peintures, de liants pour peintures, de peintures ignifuges, peintures bactéricides, de produits pour la protection des métaux, de produits anticorrosion, de produits antirouille (préservatifs contre la rouille), de vitrificateurs, de colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, de teintures pour le bois, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de colorants pour la lessive et le blanchissage, de savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), de papier à polir, papier de verre (verré), de décapants, de produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, de préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, de shampooings pour revêtements de sols, de détachants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de produits de lavage, de produits de nettoyage, de nettoyants ménagers, de produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, d'éthanol, bioéthanol, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matières éclairantes, de bois de feu et charbon de bois (combustible), d'allume-feu, de bougies parfumées, de chandelles, de produits pour le dépoussiérage, de bois de chauffage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette), de substances diététiques à usage médical, d'aliments pour bébés, d'emplâtres, de matériel pour pansements (autre que les instruments), de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, de désherbants, de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, d'éléments métalliques pour la construction, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie métallique non électrique, de chaînes métalliques, de quincaillerie métallique, de visserie, clouterie et boulonnerie métalliques, de bagues métalliques, de tubes et tuyaux métalliques, de couvertures de toits et toitures métalliques, de tuiles métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la constructions métalliques et carrelages métalliques, de portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, de blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, de sonnettes, de fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, d'arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieur métalliques, de planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grillages métalliques, barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, tuyaux métalliques, de dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, de coffres forts, de minerais, de boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques, de récipients d'emballage en métal, de boîtes aux lettres métalliques, de boîtes à clés, de boîtes à outils en métal, d'armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, de constructions métalliques, de cabines de bain métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles et escabeaux métalliques, d'établis métalliques, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, de cheminées métalliques et leurs parties constitutives, de bassins ou piscines (constructions métalliques), de plongeoirs métalliques, de barrières de sécurité métalliques, de récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, de caillebotis métalliques, de protections d'arbres métalliques, de bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, d'abris de jardin métalliques, de pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, de fil de fer barbelé, de fils d'antennes, de patères (crochets) métalliques pour vêtements, de barres d'appui métalliques, de monuments funéraires métalliques, de plaques d'immatriculation métalliques, de machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, de machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, de machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, de cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, de perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide-cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, de machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, d'appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, de couteaux électriques, d'ouvre-boîtes électriques, de dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, de broyeurs à ordures, d'outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage pour l'agriculture, le bricolage et de jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), d'outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, de ceintures porte-outils, de coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, d'ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, d'armes blanches, rasoirs, d'outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, de soufflets pour cheminées (instruments à main), d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, de cellules photovoltaïques, d'appareils héliographiques, de panneaux et capteurs solaires, de fusibles, prises de courant et cache-prises, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels (programmes enregistrés), d'extincteurs, de batteries électriques, de détecteurs, de fils électriques, relais électriques, de combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de lunettes, casques et gants de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, de centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkies walkies, de capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, de sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, cache-prises, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), de thermomètres non à usage médical, d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, d'appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants, ampoules, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilettes (WC) et notamment abattants japonais, sièges de toilettes (WC) et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, de stores (pare-soleil) pour automobiles, de cale-tête pour sièges de véhicules, de porte-enfants pour bicyclettes, de sièges de sécurité pour enfants (pour véhicule), de ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, d'horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de papier et carton (bruts, mi ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), de produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, d'articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton ou en papier, cartonnages, de mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, d'objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, de patrons pour la couture, de cache-pot en papier, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, de peintures, vernis et enduits isolants, de matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, de feuilles en matières plastiques à usage agricole, de feuilles métalliques isolantes, de gants, rubans, tissus ou vernis isolants, de résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), de fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ”, de colliers ou habits pour animaux, de filets ou sacs à provisions, de sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de garnitures de cuir pour meubles, de revêtements de meubles en cuir, de matériaux de construction non métalliques, d'éléments non métalliques pour la construction, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de constructions non métalliques, de clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques, de tonnelles non métalliques, d'abris de jardin non métalliques, de serres transportables non métalliques, d'échafaudages non métalliques, de cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, de boîtes aux lettres en maçonnerie, de tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, rampes d'escalier non métalliques, carreaux pour la constructions non métalliques et carrelages non métalliques, de portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, de fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, de caillebotis non métalliques, de planchers non métalliques, de lattes non métalliques, de parquets, lambris, carrelages non métalliques, de barres de seuil non métalliques, d'escaliers non métalliques, de gouttières non métalliques, de barreaux non métalliques de protection, de palissades non métalliques, de verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, de béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, de cabines de bain non métalliques, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, de bois de construction, bois d'oeuvre, bois mi ouvré, bois façonnés, bois de placage, de panneaux décoratifs non métalliques, de bassins ou piscines (constructions non métalliques), de plongeoirs non métalliques, de barrières de sécurité non métalliques, de barres d'appui non métalliques, de monuments funéraires non métalliques, de meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, de glaces (miroirs), de cadres, de baguettes (liteaux) d'encadrement, de lits et literie, d'objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de cintres pour vêtements, de patères (crochets) pour vêtements non métalliques, de coussins, d'étagères, de rayonnages, de récipients d'emballage en matières plastiques, de vannerie, de caves à vin (meubles), de casiers à bouteilles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, de tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, de rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, de tringles de tapis d'escaliers, de paravents (meubles), de portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles, d'aménagements de placard (dressing), de pans de boiserie pour meubles, de pièces d'ameublement, d'arrêts de portes non métalliques, de poignées et boutons de portes non métalliques, d'arrêts de fenêtres non métalliques, de mobiles (objets pour la décoration), d'appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, de porte-serviettes (meubles), de portemanteaux (meubles), de paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte-parapluies, d'écrans de cheminées, de cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, de boîtes, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de jardinières, de piédestaux pour pots de fleurs, d'échelles en bois ou en matières plastiques, d'établis non métalliques, de récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, de dévidoirs non métalliques et non mécaniques pour tuyaux flexibles, de bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques, de paniers à bûches, de niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, d'arrêts non métalliques pour portes, de placards et tiroirs, de protections non métalliques pour coins de table, de bloque-portes, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, de verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction), de verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, brosses et porte-brosses à WC, poubelles, de poteries, vases, pots à fleurs, bacs (pour les plantes), cache-pots non en papier, de brûle-parfums, bougeoirs, photophores, de pots de chambre, de baignoires portatives pour bébé, d'instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, de pièges à insectes, rats et souris, d'aquariums d'appartement, de cordes, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), de câbles non métalliques, de tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, de stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières (rideaux), de vêtements, chaussures, chapellerie, de tabliers, de dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis anti glissants, de descentes de bain (tapis), de toile cirée, de jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, de tables pour tennis de table, d'articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), de mobiles musicaux (jouets), de peluches (jouets), de tapis d'éveil (jouets), de décorations pour arbres de Noël, d'arbres de Noël en matières synthétiques, de produit agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres (végétaux) et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services d'assurances et de réassurances, y compris gestion d'assurances pour le compte de tiers, expertises en assurances ; services d'expertises en assurances en matière de sinistres sur des biens immobiliers ; expertises pour déclarations de sinistres touchant des biens immobiliers, dans le domaine de l'assurance ; services de financement de biens immobiliers ; conseils financiers et opérations financières dans le cadre de projets immobiliers ; gestion d'investissements immobiliers ; investissement de capitaux dans l'immobilier ; financement en matière de promotion immobilière ; parrainage financier ; agences de crédit dans le domaine de l'immobilier ; courtage en matière de financement dans le domaine de l'immobilier ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; services immobiliers en matière de vente, d'achat et de location immobilière ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; services de gestion de copropriétés ; services de gestion des patrimoines fonciers et immobiliers ; établissement de baux ; services d'agences de recouvrement de loyers ; services de cautionnement ; services de syndication de biens immobiliers ; estimations et transactions financières, fiscales, immobilières et foncières ; services d'évaluation financière à des fins immobilières, bancaires et d'assurance ; services d'expertise et d'estimation immobilière ; courtage en biens immobiliers ; mise à disposition de listes d'annonces et d'informations immobilières par le biais d'Internet, y compris de l'Internet mobile ; services de visualisation et de visites virtuelles de biens immobiliers (consultation en matière d'immobilier) ; investigations et recherches de biens immobiliers.
Informations en matière de questions juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle, de licences de logiciels ; services juridiques ; services de faisabilité réglementaire de projets immobiliers (analyses juridiques) ; informations sur le cadre et les pratiques réglementaires en matière de construction, d'urbanisme et d'aménagement urbain, à savoir information juridique ; enquêtes, études et recherches en matière de sécurité des personnes et des collectivités ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne ; services de conseil en matière de systèmes de surveillance et de sécurité ; conseils en matière de protection contre les intrusions ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus, à savoir identification d'individus et surveillance ; lutte contre l'incendie ; inspection de bagages à des fins de sécurité ; enquêtes sur des personnes portées disparues ; gardiens de nuit ; ouverture de serrures ; services de gardes du corps ; inspection d'usines à des fins de sécurité ; surveillance d'alarmes de sécurité et antieffraction ; location d'alarmes d'incendie ; location d'extincteurs ; services de protection civile.