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Marques déposées par monsieur Vaugelade (Jean
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POUR LE COUPLE COMMUNAUTE REDUITE AUX AGUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR LE COUPLE COMMUNAUTE REDUITE AUX AGUETS
M. Vaugelade (Jean)

Numéro de dépôt :
927328
Date de dépôt :
25/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POUR LE COUPLE COMMUNAUTE REDUITE AUX AGUETS

Déposée le 25 juin 1975 par monsieur Vaugelade (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POUR LE COUPLE COMMUNAUTE REDUITE AUX AGUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vaugelade (Jean domicilié(e) 2, rue de l'Asile de Popincourt, Paris. - France.

La marque POUR LE COUPLE COMMUNAUTE REDUITE AUX AGUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque POUR LE COUPLE COMMUNAUTE REDUITE AUX AGUETS est expirée depuis le 25 juin 1985.


M. Vaugelade (Jean) - 2, rue de l'Asile de Popincourt, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.