Marque expirée - Marque en non vigueur

HAMBURGER DU MINEUR
ASSOCIATION VAUDOISE DES MAÎTRES BOUCHERS ET CHARCUTIERS – AVMBC une association interprofessionnelle
SALINE DE BEX SA une société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3385451
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015
HAMBURGER DU MINEUR de VAUDOISE DES MAÎTRES BOUCHERS ET CHARCUTIERS – AVMBC une association interprofessionnelle

Présentation de la marque HAMBURGER DU MINEUR

Déposée le 12 octobre 2005 par l'association loi 1901 VAUDOISE DES MAÎTRES BOUCHERS ET CHARCUTIERS – AVMBC une association interprofessionnelle et la Société Anonyme (SA) SALINE DE BEX une de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAMBURGER DU MINEUR »

Les déposants sont l'association loi 1901 VAUDOISE DES MAÎTRES BOUCHERS ET CHARCUTIERS – AVMBC une association interprofessionnelle domicilié(e) Centre Patronal, Route du Lac 2 CH 1094 PAUDEX,SUISSE - Suisse et la Société Anonyme (SA) SALINE DE BEX une de droit Suisse domicilié(e) Au Bévieux, Usine des Salines CH 1880 BEX,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMBURGER DU MINEUR est expirée depuis le 12 octobre 2015.

VAUDOISE DES MAÎTRES BOUCHERS ET CHARCUTIERS – AVMBC une association interprofessionnelle a également déposé les autres marques suivantes : BATON DU MINEUR


ASSOCIATION VAUDOISE DES MAÎTRES BOUCHERS ET CHARCUTIERS – AVMBC une association interprofessionnelle - Centre Patronal, Route du Lac 2 CH 1094 PAUDEX,SUISSE - Suisse

SALINE DE BEX SA une société anonyme de droit Suisse - Au Bévieux, Usine des Salines CH 1880 BEX,SUISSE - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande.