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Marques déposées par VAUCY Dominique
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LES TOUR OPERATORS ASSOCIES. T.O.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOUR OPERATORS ASSOCIES. T.O.A.
VAUCY Dominique

Numéro de dépôt :
1706318
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque LES TOUR OPERATORS ASSOCIES. T.O.A.

Déposée le 19 novembre 1991 par VAUCY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOUR OPERATORS ASSOCIES. T.O.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAUCY Dominique, domicilié(e) 9, rue Sévero, 75014 PARIS - France.

La marque LES TOUR OPERATORS ASSOCIES. T.O.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOUR OPERATORS ASSOCIES. T.O.A. est expirée depuis le 19 novembre 2001.

VAUCY Dominique a également déposé les autres marques suivantes : S.E.P.T. SOCIETE D'ETUDES ET DE PROMOTIONS TOURISTIQUES , DETENTES , CALYPS'AIR


VAUCY Dominique - 9, rue Sévero, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Informations concernant les voyages, agence de tourisme et voyages, réservations de places, location de véhicules de transport, réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs, hôtellerie, restauration, tous types de transport

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.