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Marques déposées par l'association loi 1901 VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES
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CONFITURES LA ROUMANIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURES LA ROUMANIERE
ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
94533672
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2004

Présentation de la marque CONFITURES LA ROUMANIERE

Déposée le 18 août 1994 par l'association loi 1901 VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFITURES LA ROUMANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES domicilié(e) LA ROUMANIERE, 84440 ROBION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame La Présidente Association Vauclusienne d'Entraide aux Personnes Handicapées - France.

La marque CONFITURES LA ROUMANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURES LA ROUMANIERE est expirée depuis le 18 août 2004.

VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES a également déposé les autres marques suivantes : " confiturette "


ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES ASSOCIATION LOI 1901 - LA ROUMANIERE, 84440 ROBION - France


Madame La Présidente Association Vauclusienne d'Entraide aux Personnes Handicapées - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488778 - Publication au BOPI 2009-01-06

Demande de renouvellement le 31 mars 2005 n°2285290 - Publication au BOPI 2005-03-31

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Gelées, confitures Condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.