Déposée le 19 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) VAUCLUSE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MY ICESCREAM UNDERWERR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAUCLUSE DIFFUSION domicilié(e) 0 CHEMIN DE ROCALIBERT - 84420 - PIOLENC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC MOINARD domicilié(e) 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.
La marque MY ICESCREAM UNDERWERR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUCLUSE DIFFUSION, SA - 0 CHEMIN DE ROCALIBERT - 84420 - PIOLENC - France
JEAN-MARC MOINARD - 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France
Errata de la publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Republication pour erratum - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 13 septembre 2012 - Rejet partiel n°583971 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692330 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Fouets et sellerie colliers ou habits pour animaux.
Paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) poubelles aquariums d'appartement ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables.
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