VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4253579
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
Présentation de la marque MAC DAN
Déposée le 2 mars 2016 par VAUCLUSE DIFFUSIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAC DAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est VAUCLUSE DIFFUSIONTODO domicilié(e) 384 rue des Artisans - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 487 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEROY Olivier domicilié(e) 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque MAC DAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253579.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUCLUSE DIFFUSION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 384 rue des Artisans - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 306487075
M. LEROY Olivier - 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 16 novembre 2016 - Retrait partiel n°689026 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-16
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; costumes ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gérance administrative et commerciale d'un magasin ou d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, services de vente au détail à savoir : appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou des images, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques incandescentes, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes, filaments de lampes électriques, flambeaux, bougies, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes d'éclairage, lampions, lanterne d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de photos, piscines, projecteurs, lampadaires, spots, lampes murales d'extérieures, lampes à huile et lampes d'éclairage, cendriers de foyers, meubles, mobilier de jardin, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cires, plâtres, liège, jonc, roseau, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, sparterie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravent (meuble), ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, articles de verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs, boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brûle-parfums, produits céramiques pour le ménage, conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette, arts de la table non en métaux précieux, tissus, couvre lits, nappes, tisses à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lits, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles décoratifs pour la chevelure et vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, jeux et jouets, parfumerie, cosmétiques, dispositifs d'éclairage, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, fourniture d'eau et appareils sanitaires, appareils de climatisation, imitations de bijoux, carpettes, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols, outils à main et instruments, machines-outils, produits de bricolage, la construction, raccords, l'équipement, l'exploitation et l'entretien de la maison et de ses abords, épicerie fine, sanitaires, papeterie (à l'exception de leur transport), sur tous moyens de communication pour la vente au détail, médias et grands magasins ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet à l'exception des appareils et instruments pour la conduite et la distribution de l'électricité, de transformation, accumuler, de réglage et contrôle d'électricité, batteries électriques, de détecteurs, diffuseurs (éclairage), appareils électriques, appareils d'éclairage, et batteries de voitures et tous types de batteries ; produits de l'imprimerie ; tous les produits précités à l'exclusion des pantalons, pantalons en denim et jeans.
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