VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4315345
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2026
Présentation de la marque LA TABLE D'EMILIE
Déposée le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUCLUSE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA TABLE D'EMILIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUCLUSE DIFFUSION domicilié(e) 384 rue des artisans - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 487 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque LA TABLE D'EMILIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUCLUSE DIFFUSION, Société par action simplifiée à associé unique - 384 rue des artisans - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 306487075
FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Vaisselle non en métaux précieux et notamment assiettes, tasses, plats. Articles de verrerie, porcelaine, faïence ; ustensiles et récipients en porcelaine pour la salle de bain, céramique, faïence ou verre, assiettes, non en métaux précieux, bocaux à gâteaux secs ; boîtes en porcelaine, céramique, faïence ou verre ; bouchons de verre ; boules de verre ; bouteilles ; brûle-parfums ; produits céramiques pour le ménage ; conteneurs pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de toilette ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier notamment les nappes, serviette, torchon, essuie main ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme de store.
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