Déposée le 26 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) VAUCLUSE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TABLE D'EMILIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAUCLUSE DIFFUSION domicilié(e) 384 rue des Artisans - 84420 - POILENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 487 075 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEROY Olivier domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque LA TABLE D'EMILIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUCLUSE DIFFUSION, Société anonyme - 384 rue des Artisans - 84420 - POILENC - France - SIREN 306487075
M. LEROY Olivier - 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612563 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11
Inscription le 19 janvier 2017 - Changement de forme juridique n°692765 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19
Linge de table non en papier, à savoir nappe, serviette, torchon, essuie main. Vaisselle non en métaux précieux à savoir assiette, tasse, plats.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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