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Marques déposées par VAUCELLE Marie-Dominique
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ART &VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART &VIN
VAUCELLE Marie-Dominique

Numéro de dépôt :
3162928
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
25/04/2012
ART &VIN de VAUCELLE Marie-Dominique

Présentation de la marque ART &VIN

Déposée le 25 avril 2002 par VAUCELLE Marie-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « ART &VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est VAUCELLE Marie-Dominique domicilié(e) Le Bourg,24520 LIORAC SUR LOUYRE - 24520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUCELLE MARIE-DOMINIQUE domicilié(e) LE BOURG,24520 LIORAC SUR LOUYRE - 24520 - France.

La marque ART &VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART &VIN est expirée depuis le 25 avril 2012.


VAUCELLE Marie-Dominique - Le Bourg,24520 LIORAC SUR LOUYRE - 24520 - France


VAUCELLE MARIE-DOMINIQUE - LE BOURG,24520 LIORAC SUR LOUYRE - 24520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Bières, eaux minérales et gazeuses, et autre boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.