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Marques déposées par monsieur Vaucamps Frédéric
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le sans-culotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le sans-culotte
M. Vaucamps Frédéric

Numéro de dépôt :
4076922
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/03/2024
le sans-culotte de Vaucamps Frédéric

Présentation de la marque le sans-culotte

Déposée le 18 mars 2014 par monsieur Vaucamps Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « le sans-culotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur Vaucamps Frédéric domicilié(e) 2609 route de locre - 59270 - BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vaucamps Frédéric domicilié(e) 2609 route de locre - 59270 - BAILLEUL - France.

La marque le sans-culotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le sans-culotte est expirée depuis le 18 mars 2024.

Vaucamps Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : l'incroyable , L'Impensable , Le Magnifique , Aux Merveilleux de Fred , L'Excentrique


M. Vaucamps Frédéric - 2609 route de locre - 59270 - BAILLEUL - France


M. Vaucamps Frédéric - 2609 route de locre - 59270 - BAILLEUL - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 16 septembre 2014 - Concession de licence n°633361 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734278 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 4 juin 2019 - Concession de licence n°758058 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.