Déposée le 20 novembre 1995 par VAUBOURG Danièle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HI-SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est VAUBOURG Danièle, domicilié(e) La Font de Barde, 24150 LALINDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.
La marque HI-SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUBOURG Danièle - La Font de Barde, 24150 LALINDE - France
Cabinet DELHAYE - France
Inscription le 27 novembre 2000 - Concession de licence n°312069 - Publication au BOPI 2000-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Appareils photographiques.Appareils pour agrandissements (photographie), amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils d'enseignement audiovisuel, bacs de rinçage (photographie), enregistreurs à bande magnétique, bandes vidéo, cadres pour diapositives, caméras (appareils cinématographiques, cellules photovoltaïques, chambres noires (photographie), châssis (photographie), chromatropes, dispositifs pour le montage des films cinématographiques impressionnés, verres correcteurs (optique) déclencheurs (photographie) densimètres, densitomètres, dépoussiéreurs électriques, dessins animés, diaphragmes (photographie), diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection pour diapositives, disquettes, appareils de dosage, écrans de projection, égouttoirs pour travaux photographiques, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonores, enrouleurs (photographie), appareils pour glacer les épreuves photographiques, appareils à sécher les épreuves photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, exposimètres (posemètres), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), films (pellicules) impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques), fils magnétiques, filtres pour la photographie, appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie), minuterie (à l'exception de celles de l'horlogerie), obturateurs (photographie), appareils et instruments optiques, pellicules (films) impresionnées, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, photomètres, appareils pour la phototélégraphie, appareils de projection sècheuses pour la photographie, trames pour la photogravure, trépieds pour appareils photographiques, visières anti-éblouissantes.Rubans adhésifs, affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives, bandes collantes, bandes gommées (papeterie), blocs papeterie, cadres pour photographie, pour diapositives, cahiers, papiers calques, calques, catalogues, appareils pour le collage des photographies, correcteurs pour la photographie, décalcomanie, encres à corriger pour la photographie, étoffes pour reliures, matières filtrantes (papier), papier filtre, gabarits à effacer,planches à graver, images, impressions, photographies, photogravures, planches de photographie.Reportages photographiques, reportages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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