Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALIBEUR
VAUBERNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3540722
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2027
QUALIBEUR de VAUBERNIER

Présentation de la marque QUALIBEUR

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBERNIER domicilié(e) LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VAUBERNIER domicilié(e) BP 2, LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France.

La marque QUALIBEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIBEUR arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

VAUBERNIER a également déposé les autres marques suivantes : VALORY , LE CHATEAU DU BOIS BELLERAY , BONS MAYENNAIS , Le p'tit bio , BONS MAYENNAIS , LINGOT BONS MAYENNAIS , MAIN OR , BONS MAYENNAIS A CHAUFFER ET PICORER


VAUBERNIER, SAS - LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France - SIREN 735750093


VAUBERNIER - BP 2, LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661213 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Beurre.