Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SMART ACCESS CONTROL
Vauban Systems, SAS
Numéro de dépôt :
4236013
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque SMART ACCESS CONTROL
Déposée le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vauban Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SMART ACCESS CONTROL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vauban Systems domicilié(e) 11 ZA des Quatre Vents - 95650 - BOISSY L'AILLERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 914 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vauban Systems, M. Libs David domicilié(e) 11 ZA des Quatre Vents - 95650 - BOISSY L'AILLERIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vauban Systems, SAS - 11 ZA des Quatre Vents - 95650 - BOISSY L'AILLERIE - France - SIREN 512914722
Vauban Systems, M. Libs David - 11 ZA des Quatre Vents - 95650 - BOISSY L'AILLERIE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686922 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 22 mai 2017 - Renonciation totale n°700456 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-22
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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