Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIVEIN
VAUBAN SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4014997
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
DIGIVEIN de VAUBAN SYSTEMS

Présentation de la marque DIGIVEIN

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGIVEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS domicilié(e) 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 914 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUBAN SYSTEMS, M. David LIBS domicilié(e) 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France.

La marque DIGIVEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIVEIN est expirée depuis le 25 juin 2023.

VAUBAN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : VAUBAN-SYSTEMS , VERSO , VISOR , DIGITOUCH , SOOTouch , VISOR ACCESS , SMART ACCESS CONTROL , MINITOUCH , Imotic


VAUBAN SYSTEMS, SAS - 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France - SIREN 512914722


VAUBAN SYSTEMS, M. David LIBS - 11 zone d'activités des quatre vents - 95650 - Boissy l'Aillerie - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.