Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAUBAN AUTONOMIE
VAUBAN HUMANIS, GROUPEMENT D'INTERÊT ÉCONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3091309
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2021

Présentation de la marque VAUBAN AUTONOMIE

Déposée le 26 mars 2001 par la société VAUBAN HUMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAUBAN AUTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 454 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIE VAUBAN HUMANIS, Service Juridique Entreprise domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France.

La marque VAUBAN AUTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAUBAN AUTONOMIE est expirée depuis le 26 mars 2021.

VAUBAN HUMANIS a également déposé les autres marques suivantes : EHPAD-HOSPI Conseil , humanis Partager c'est grandir , HUMANIS DEVELOPPEMENT , V , HUMANIS FINANCES , HUMANIS AUTONOMIE , HUMANIS MUTUELLE , HUMANIS PREVOYANCE , VAUBAN DIRECT , PREVENLYS


VAUBAN HUMANIS, GROUPEMENT D'INTERÊT ÉCONOMIQUE - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France - SIREN 487454340


GIE VAUBAN HUMANIS, Service Juridique Entreprise - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 7 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455253 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458538 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

- Assurance - caisses de retraite - caisses de prévoyance - épargne - mutuelle - transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou internet - messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.